DIAMD
Présentation de la marque DIAMD
Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) AXALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIAMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMD est expirée depuis le 21 juillet 2014.
AXALTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428033 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 3 mai 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°523001 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29